Marque expirée - Marque en non vigueur

ADIBELLE
MINDSCAPE FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3426007
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
ADIBELLE de MINDSCAPE FRANCE

Présentation de la marque ADIBELLE

Déposée le 28 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADIBELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE domicilié(e) 73-77 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 067 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIBELLE est expirée depuis le 28 avril 2016.

MINDSCAPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TITAMIS , ADI , ADIBOU , HIT' COLLEGE , Profsendirect.fr , MAISON 3D , PET VET , HITS COLLECTION , 100% PASSION , REAL STORY


MINDSCAPE FRANCE SOCIETE ANONYME - 73-77 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 393067566


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568542 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568540 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 7 août 2012 - Erratum n°580539 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-07

Supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audio-numériques, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels éducatifs, logiciels de loisirs, logiciels de jeux, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD), disques vidéo ; jeux vidéo enregistrés ; appareils de jeux électroniques utilisables avec un écran d'affichage électronique ; périphérique d'ordinateur, notamment claviers, souris (informatique) et manettes de jeux ; calculatrices de poche ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, montures de lunettes, jumelles.Papier ; boîtes en carton et en papier ; imprimés, notices, produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, revues, magazines, bandes dessinées ; articles de papeterie, calendriers, affiches, cartes, albums ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos, crayons, instruments de dessin ; fournitures scolaires ; linge de table en papier.Maroquinerie ; malles, mallettes, valises, cartables, sacs d'écolier, porte-documents, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à roulettes, vanity cases, trousses de voyage ; étuis pour clefs, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols.Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes et gants de toilette ; linge de table ; linge de maison ; linge de lit, housses pour coussins, plaids.Vêtements, sous-vêtements, maillots de bain, écharpes, foulards, gants, ceintures, bretelles ; chaussures, bottes et chaussons ; chapeaux, bonnets, casquettes, visières.Jeux, jeux de société ; jouets, poupées, figurines et leurs accessoires, marionnettes, peluches ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), ballons, balles ; cartes à jouer ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; puzzles, masques ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), notamment patins à glace ou à roulettes, raquettes, trottinettes.Edition et publication de livres et de revues, édition de disques numériques, information en matière de divertissement et de récréation, édition de programmes pour ordinateurs, instruction en matière de logiciels ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films, de dessins animés, de films d'animation à but éducatif ou de divertissement ; divertissements ; organisation et production de spectacles ; services de jeux en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.